Marque renouvelée - Marque en vigueur

SCRIPTANE
TOTAL MARKETING SERVICES, Société anonyme par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1585131
Date de dépôt :
05/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/04/2030

Présentation de la marque SCRIPTANE

Déposée le 5 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) TOTAL MARKETING SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCRIPTANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTAL MARKETING SERVICES domicilié(e) 24 cours Michelet - 92800 - Puteaux - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 034 921 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL SA - Direction Juridique Holding / Division Marques, Mme POLSELLI Stéphanie domicilié(e) 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - Paris La Défense Cedex - France.

La marque SCRIPTANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 04

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SCRIPTANE arrivera à expiration en date du 5 avril 2030.

TOTAL MARKETING SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : TOTAL , ANTAR , KERDANE , EXCELLIA , FINAGAZ , ENERGIS , SOLVAREX , ANTAR GRAPHITE , ISANE , (Marque figurative)


TOTAL MARKETING SERVICES, Société anonyme par actions simplifiée - 24 cours Michelet - 92800 - Puteaux - France - SIREN 542034921


TOTAL SA - Direction Juridique Holding / Division Marques, Mme POLSELLI Stéphanie - 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - Paris La Défense Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 14 mars 2000 n°2168118 - Publication au BOPI 2000-03-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-48

Inscription le 4 août 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°65805 - Publication au BOPI 1992-08-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

Inscription le 27 octobre 2003 - Changement de dénomination n°380196 - Publication au BOPI 2003-10-27

Inscription le 30 septembre 2002 - Changement de dénomination n°355390 - Publication au BOPI 2002-09-30

Inscription le 4 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°498947 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-04

Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2010 n°2426882 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-06

Inscription le 16 décembre 2013 - Changement de dénomination n°614893 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-16

Renouvellement avec limitation le 2 mars 2020 n°2741392 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-03-02

Errata sur les renouvellements - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-36

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie;

Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales, mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches.