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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOTAL FRANCE
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TOTAL FRAICHEUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOTAL FRAICHEUR
TOTAL FRANCE Société anonyme

Numéro de dépôt :
1542940
Date de dépôt :
14/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/09/2018

Présentation de la marque TOTAL FRAICHEUR

Déposée le 14 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) TOTAL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOTAL FRAICHEUR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTAL FRANCE domicilié(e) 24 cours Michelet,92800 PUTEAUX (dossier no 2369521) - 92800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 034 921 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL SA DJ/Marques Attention : Manuella BARROY domicilié(e) 2 place de la Coupole,92078 PARIS LA DEFENSE Cedex (dossier no 2369521) - 92078 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOTAL FRAICHEUR est expirée depuis le 14 septembre 2018.

TOTAL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ANTAR GMO , ENERGIE FUEL , HYGLISS , MILANTAR , GRAPHOLIA , GAZOLE PLUS , ANTAR TRANSAGRIA , AGRIA , ANTAR AGRIAMOTEUR , OLIXIA


TOTAL FRANCE Société anonyme - 24 cours Michelet,92800 PUTEAUX (dossier no 2369521) - 92800 - France - SIREN 542034921


TOTAL SA DJ/Marques Attention : Manuella BARROY - 2 place de la Coupole,92078 PARIS LA DEFENSE Cedex (dossier no 2369521) - 92078 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03

Renouvellement avec limitation n°2125728 - Publication au BOPI 1998-51

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-44

Inscription le 4 août 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°65805 - Publication au BOPI 1992-08-04

Renouvellement avec limitation le 8 avril 2008 n°2369521 - Publication au BOPI 2008-04-08

Inscription le 27 octobre 2003 - Changement de dénomination n°380196 - Publication au BOPI 2003-10-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-48

Inscription le 30 septembre 2002 - Changement de dénomination n°355390 - Publication au BOPI 2002-09-30

Inscription le 4 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°498947 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-04

Inscription le 16 décembre 2013 - Changement de dénomination n°614893 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-16

Inscription le 21 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°702395 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-06-21

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glaces à rafraîchir. Fruits et légumes frais, aliments pour animaux domestiques. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Services de restauration rapide, cafétéria.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.