Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRAPHOLIA
TOTAL FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93493325
Date de dépôt :
23/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2013

Présentation de la marque GRAPHOLIA

Déposée le 23 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) TOTAL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAPHOLIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTAL FRANCE domicilié(e) Tour Total, 24 Cours Michelet,92800 PUTEAUX,FRANCE (dossier no 2244114) - 92800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 034 921 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL S.A. - DJ/Marques Attention Ph. MAZOUIN (B33F77) domicilié(e) 2 Place de la Coupole,92078 PARIS LA DEFENSE CEDEX (dossier no 2244114) - 92078 - France.

La marque GRAPHOLIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRAPHOLIA est expirée depuis le 16 juin 2013.

TOTAL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ANTAR GMO , ENERGIE FUEL , HYGLISS , MILANTAR , TOTAL FRAICHEUR , GAZOLE PLUS , ANTAR TRANSAGRIA , AGRIA , ANTAR AGRIAMOTEUR , OLIXIA


TOTAL FRANCE Société Anonyme - Tour Total, 24 Cours Michelet,92800 PUTEAUX,FRANCE (dossier no 2244114) - 92800 - France - SIREN 542034921


TOTAL S.A. - DJ/Marques Attention Ph. MAZOUIN (B33F77) - 2 Place de la Coupole,92078 PARIS LA DEFENSE CEDEX (dossier no 2244114) - 92078 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-02

Inscription le 4 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°361010 - Publication au BOPI 2002-12-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-48

Inscription le 27 octobre 2003 - Changement de dénomination n°380196 - Publication au BOPI 2003-10-27

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2003 n°2244114 - Publication au BOPI 2003-06-16

Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01

Inscription le 4 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°498947 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-04

Huiles et graisses industrielles; lubrifiants, lubrifiants automobiles; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies, mèches