Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOTAL JET TURBINE
TOTAL FINA SA Société anonyme
TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION S.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
1558041
Date de dépôt :
02/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/11/2009

Présentation de la marque TOTAL JET TURBINE

Déposée le 2 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) TOTAL FINA et la Société Anonyme (SA) TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOTAL JET TURBINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) TOTAL FINA domicilié(e) Tour TOTAL, 24, cours Michelet, 92800 PUTEAUX (dossier no 2156156) - France et la Société Anonyme (SA) TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION domicilié(e) Tour TOTAL, 24, cours Michelet, 92800 PUTEAUX (dossier no 2156156) - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL FINA SA DJ-Marques domicilié(e) (dossier no 2156156) - France.

La marque TOTAL JET TURBINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOTAL JET TURBINE est expirée depuis le 2 novembre 2009.

TOTAL FINA a également déposé les autres marques suivantes : TOTAL EN , Salade Village , ISOSAVE , (Marque figurative) , FUEL PREMIER , H M A , TOTALFINA , (Marque figurative)


TOTAL FINA SA Société anonyme - Tour TOTAL, 24, cours Michelet, 92800 PUTEAUX (dossier no 2156156) - France

TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION S.A. Société anonyme - Tour TOTAL, 24, cours Michelet, 92800 PUTEAUX (dossier no 2156156) - France - SIREN 5


TOTAL FINA SA DJ-Marques - (dossier no 2156156) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15

Renouvellement sans limitation le 21 octobre 1999 n°2156156 - Publication au BOPI 1999-10-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-50

Inscription le 4 août 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°65806 - Publication au BOPI 1992-08-04

Inscription le 13 novembre 2003 - Changement de dénomination n°381398 - Publication au BOPI 2003-11-13

Inscription le 2 septembre 1999 - Changement de dénomination n°284018 - Publication au BOPI 1999-09-02

Inscription le 24 mars 1999 - Changement d'adresse n°274426 - Publication au BOPI 1999-03-24

Inscription le 1 août 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°304731 - Publication au BOPI 2000-08-01

Inscription le 16 septembre 2002 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°353893 - Publication au BOPI 2002-09-16

Inscription le 13 novembre 2003 - Changement de dénomination n°381397 - Publication au BOPI 2003-11-13

Inscription le 16 juin 2009 - Changement d'adresse n°499865 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-16

Inscription le 6 janvier 2010 - Changement d'adresse n°513216 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-06

Huiles et graisses industrielles;lubrifiants;produits pour absorber, arroser et lier la poussière;combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies, mèches