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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOTAL FINA
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
TOTAL FINA S.A. (société anonyme)
TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1607398
Date de dépôt :
01/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/08/2010
Marque figurative de TOTAL FINA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 1 août 1990 par la Société Anonyme (SA) TOTAL FINA et la Société Anonyme (SA) TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) TOTAL FINA domicilié(e) Tour TOTAL, 24, cours Michelet, 92800 PUTEAUX, 542 034 921 (dossier no 2176243) - France et la Société Anonyme (SA) TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION domicilié(e) Tour TOTAL, 24, cours Michelet, 92800 PUTEAUX (dossier no 2176243) - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL FINA S.A. DJ-Marques domicilié(e) (dossier no 2176243) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607398.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 1 août 2010.

TOTAL FINA a également déposé les autres marques suivantes : TOTAL EN , Salade Village , ISOSAVE , (Marque figurative) , FUEL PREMIER , H M A , TOTALFINA , TOTAL JET TURBINE


TOTAL FINA S.A. (société anonyme) - Tour TOTAL, 24, cours Michelet, 92800 PUTEAUX, 542 034 921 (dossier no 2176243) - France

TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION S.A. (société anonyme) - Tour TOTAL, 24, cours Michelet, 92800 PUTEAUX (dossier no 2176243) - France - SIREN 5


TOTAL FINA S.A. DJ-Marques - (dossier no 2176243) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2000 n°2176243 - Publication au BOPI 2000-06-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-48

Inscription le 4 août 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°65806 - Publication au BOPI 1992-08-04

Inscription le 28 octobre 2003 - Changement de dénomination n°380277 - Publication au BOPI 2003-10-28

Inscription le 30 juin 2000 - Changement de dénomination n°304204 - Publication au BOPI 2000-06-30

Inscription le 10 mai 2000 - Changement de dénomination n°299888 - Publication au BOPI 2000-05-10

Inscription le 30 septembre 2002 - Changement de dénomination n°355391 - Publication au BOPI 2002-09-30

Inscription le 28 octobre 2003 - Changement de dénomination n°380276 - Publication au BOPI 2003-10-28

Inscription le 20 août 2009 - Changement de dénomination n°504537 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-20

Inscription le 20 août 2009 - Changement d'adresse n°504536 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-20

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