Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
TOTAL FINA S.A. (société anonyme)
TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1590329
Date de dépôt :
03/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/2010
Marque figurative de TOTAL FINA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) TOTAL FINA et la Société Anonyme (SA) TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) TOTAL FINA domicilié(e) Tour TOTAL, 24, cours Michelet, 92800 PUTEAUX, 542 051 180 (dossier no 2171777) - France et la Société Anonyme (SA) TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION domicilié(e) Tour TOTAL, 24, cours Michelet, 92800 PUTEAUX (dossier no 2171777) - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL FINA S.A./ DJ-Marques domicilié(e) (dossier no 2171777) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590329.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 3 mai 2010.

TOTAL FINA a également déposé les autres marques suivantes : TOTAL EN , Salade Village , ISOSAVE , FUEL PREMIER , H M A , TOTALFINA , TOTAL JET TURBINE , (Marque figurative)


TOTAL FINA S.A. (société anonyme) - Tour TOTAL, 24, cours Michelet, 92800 PUTEAUX, 542 051 180 (dossier no 2171777) - France

TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION S.A. (société anonyme) - Tour TOTAL, 24, cours Michelet, 92800 PUTEAUX (dossier no 2171777) - France - SIREN 5


TOTAL FINA S.A./ DJ-Marques - (dossier no 2171777) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2000 n°2171777 - Publication au BOPI 2000-04-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-50

Inscription le 4 août 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°65806 - Publication au BOPI 1992-08-04

Inscription le 13 novembre 2003 - Changement de dénomination n°381398 - Publication au BOPI 2003-11-13

Inscription le 1 août 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°304731 - Publication au BOPI 2000-08-01

Inscription le 25 avril 2000 - Changement de dénomination n°299543 - Publication au BOPI 2000-04-25

Inscription le 16 septembre 2002 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°353893 - Publication au BOPI 2002-09-16

Inscription le 13 novembre 2003 - Changement de dénomination n°381397 - Publication au BOPI 2003-11-13

Inscription le 16 juin 2009 - Changement d'adresse n°499865 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-16

Inscription le 6 janvier 2010 - Changement d'adresse n°513216 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-06

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut;métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Huiles et graisses industrielles;lubrifiants;produits pour absorber, arroser et lier la poussière;combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies, mèches

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.