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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOTAL FINA
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H M A
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

H M A
TOTAL FINA S.A. (société anonyme)
TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1609052
Date de dépôt :
10/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/08/2010

Présentation de la marque H M A

Déposée le 10 août 1990 par la Société Anonyme (SA) TOTAL FINA et la Société Anonyme (SA) TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « H M A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) TOTAL FINA domicilié(e) Tour TOTAL, 24, cours Michelet, 92800 PUTEAUX (dossier no 2176250) - France et la Société Anonyme (SA) TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION domicilié(e) Tour TOTAL, 24, cours Michelet, 92800 PUTEAUX, 542 051 180 (dossier no 2176250) - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL FINA S.A. DJ-Marques domicilié(e) (dossier no 2176250) - France.

La marque H M A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque H M A est expirée depuis le 10 août 2010.

TOTAL FINA a également déposé les autres marques suivantes : TOTAL EN , Salade Village , ISOSAVE , (Marque figurative) , FUEL PREMIER , TOTALFINA , TOTAL JET TURBINE , (Marque figurative)


TOTAL FINA S.A. (société anonyme) - Tour TOTAL, 24, cours Michelet, 92800 PUTEAUX (dossier no 2176250) - France

TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION S.A. (société anonyme) - Tour TOTAL, 24, cours Michelet, 92800 PUTEAUX, 542 051 180 (dossier no 2176250) - France - SIREN 5


TOTAL FINA S.A. DJ-Marques - (dossier no 2176250) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2000 n°2176250 - Publication au BOPI 2000-06-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-50

Inscription le 4 août 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°65806 - Publication au BOPI 1992-08-04

Inscription le 13 novembre 2003 - Changement de dénomination n°381398 - Publication au BOPI 2003-11-13

Inscription le 30 juin 2000 - Changement de dénomination n°304204 - Publication au BOPI 2000-06-30

Inscription le 10 mai 2000 - Changement de dénomination n°299888 - Publication au BOPI 2000-05-10

Inscription le 16 septembre 2002 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°353893 - Publication au BOPI 2002-09-16

Inscription le 13 novembre 2003 - Changement de dénomination n°381397 - Publication au BOPI 2003-11-13

Inscription le 16 juin 2009 - Changement d'adresse n°499865 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-16

Inscription le 6 janvier 2010 - Changement d'adresse n°513216 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-06

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