Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FUEL PREMIER
TOTAL FINA S.A. (Société anonyme)
TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION S.A. (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1733431
Date de dépôt :
02/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/04/2010

Présentation de la marque FUEL PREMIER

Déposée le 2 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) TOTAL FINA et la Société Anonyme (SA) TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FUEL PREMIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) TOTAL FINA domicilié(e) Tour TOTAL, 24, cours Michelet, 92800 PUTEAUX (dossier no 2168085) - France et la Société Anonyme (SA) TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION domicilié(e) Tour TOTAL, 24, cours Michelet, 92800 PUTEAUX (dossier no 2168085) - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL FINA S.A. DJ-Marques domicilié(e) (dossier no 2168085) - France.

La marque FUEL PREMIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1733431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FUEL PREMIER est expirée depuis le 2 avril 2010.

TOTAL FINA a également déposé les autres marques suivantes : TOTAL EN , Salade Village , ISOSAVE , (Marque figurative) , H M A , TOTALFINA , TOTAL JET TURBINE , (Marque figurative)


TOTAL FINA S.A. (Société anonyme) - Tour TOTAL, 24, cours Michelet, 92800 PUTEAUX (dossier no 2168085) - France

TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION S.A. (Société anonyme) - Tour TOTAL, 24, cours Michelet, 92800 PUTEAUX (dossier no 2168085) - France - SIREN 5


TOTAL FINA S.A. DJ-Marques - (dossier no 2168085) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-11

Renouvellement sans limitation le 14 mars 2000 n°2168085 - Publication au BOPI 2000-03-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-48

Inscription le 20 septembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°163225 - Publication au BOPI 1993-09-20

Inscription le 28 octobre 2003 - Changement de dénomination n°380277 - Publication au BOPI 2003-10-28

Inscription le 1 août 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°304731 - Publication au BOPI 2000-08-01

Inscription le 2 septembre 1999 - Changement de dénomination n°284018 - Publication au BOPI 1999-09-02

Inscription le 30 septembre 2002 - Changement de dénomination n°355391 - Publication au BOPI 2002-09-30

Inscription le 28 octobre 2003 - Changement de dénomination n°380276 - Publication au BOPI 2003-10-28

Inscription le 20 août 2009 - Changement de dénomination n°504537 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-20

Inscription le 20 août 2009 - Changement d'adresse n°504536 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-20

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