TOTAL FINA ELF SA SOCIETE ANONYME TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION S.A. SOCIETE ANONYME Tour TOTAL
Numéro de dépôt :
1704785
Date de dépôt :
08/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/2011
Présentation de la marque TOTAL PLAST
Déposée le 8 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) TOTAL FINA ELF et la Société Anonyme (SA) TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTIONTour TOTAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TOTAL PLAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) TOTAL FINA ELF domicilié(e) 2 place de la Coupole La Défense 6, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2206613) - France et la Société Anonyme (SA) TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTIONTour TOTAL domicilié(e) 24 cours Michelet, 92800 PUTEAUX (dossier no 2206613) - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL FINA ELF SA/DJ-Marques domicilié(e) (dossier no 2206613) - France.
La marque TOTAL PLAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704785.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOTAL FINA ELF SA SOCIETE ANONYME - 2 place de la Coupole La Défense 6, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2206613) - France
TOTAL RAFFINAGE DISTRIBUTION S.A. SOCIETE ANONYME Tour TOTAL - 24 cours Michelet, 92800 PUTEAUX (dossier no 2206613) - France - SIREN 5
TOTAL FINA ELF SA/DJ-Marques - (dossier no 2206613) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15
Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2001 n°2206613 - Publication au BOPI 2001-09-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-44
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-48
Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°333819 - Publication au BOPI 2001-10-29
Inscription le 28 octobre 2003 - Changement de dénomination n°380277 - Publication au BOPI 2003-10-28
Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333821 - Publication au BOPI 2001-10-29
Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°333820 - Publication au BOPI 2001-10-29
Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°333822 - Publication au BOPI 2001-10-29
Inscription le 30 septembre 2002 - Changement de dénomination n°355391 - Publication au BOPI 2002-09-30
Inscription le 28 octobre 2003 - Changement de dénomination n°380276 - Publication au BOPI 2003-10-28
Inscription le 20 août 2009 - Changement d'adresse n°504536 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-20
Inscription le 20 août 2009 - Changement de dénomination n°504537 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-20
Résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudre, de liquides, de pâte, de granulés). Caoutchoucs synthétiques
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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