Déposée le 5 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) TOTAL FINA ELF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-15 du 12 avril 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTAL FINA ELF domicilié(e) 2, Place de la Coupole La Défense 6,92400 COURBEVOIE - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 051 180 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL FINA ELF SA (Direction Juridique / Dépt. Marques & PI) (A l'attention de Mlle. Fabienne SOUQUIERE) domicilié(e) 2, Place de la Coupole La Défense 6,92078 Paris La Défense Cedex - 92078 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3152430.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOTAL FINA ELF SA (Société Anonyme) - 2, Place de la Coupole La Défense 6,92400 COURBEVOIE - 92400 - France - SIREN 542051180
TOTAL FINA ELF SA (Direction Juridique / Dépt. Marques & PI) (A l'attention de Mlle. Fabienne SOUQUIERE) - 2, Place de la Coupole La Défense 6,92078 Paris La Défense Cedex - 92078 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-33
Inscription le 4 novembre 2003 - Changement de dénomination n°380886 - Publication au BOPI 2003-11-04
Inscription le 16 février 2009 - Changement d'adresse n°490997 - Publication au BOPI 2009-02-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-12
Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15
Pétrole (brut ou raffiné) , produits dérivés du pétrole et préparations à base de pétrole ; combustibles liquides, solides et gazeux ; carburants ; gaz et gaz de pétrole liquéfié ; lubrifiants ; huiles et graisses industrielles ; additifs non chimiques pour carburants, combustibles et lubrifiants. Réparations et service d'entretien ; stations-service ; entretien, lavage et réparation de véhicules et de pièces de véhicules ; graissage, lubrification, mise au point des moteurs ; réparation et montage de pneus.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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