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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOTAL ENERGIE GAZ
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TEGAZ SERENITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEGAZ SERENITE
TOTAL ENERGIE GAZ, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3969374
Date de dépôt :
17/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/12/2022
TEGAZ SERENITE de TOTAL ENERGIE GAZ

Présentation de la marque TEGAZ SERENITE

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2012 par la Société Anonyme (SA) TOTAL ENERGIE GAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TEGAZ SERENITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTAL ENERGIE GAZ domicilié(e) 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92400 - Courbevoie - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 909 351 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL, SA, Direction Juridique Groupe / Marques domicilié(e) 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - Paris La Défense Cedex - France.

La marque TEGAZ SERENITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEGAZ SERENITE est expirée depuis le 17 décembre 2022.

TOTAL ENERGIE GAZ a également déposé les autres marques suivantes : PLURIELLE , SOUPLESSE , OPTIMA , SYNERGIE


TOTAL ENERGIE GAZ, Société anonyme - 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92400 - Courbevoie - France - SIREN 429909351


TOTAL, SA, Direction Juridique Groupe / Marques - 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - Paris La Défense Cedex - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Combustibles et matières éclairantes ; gaz de chauffage, de cuisson et d'éclairage ; gaz naturel , gaz combustible sous forme liquide ou gazeuse ;

Transport, stockage, distribution (livraison) d'énergie, notamment de produits gaziers ;

Services de conseils liés aux consommations d'énergie et aux économies d'énergie.