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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOTAL ENERGIE GAZ
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PLURIELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLURIELLE
TOTAL ENERGIE GAZ, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3933538
Date de dépôt :
11/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
11/07/2022
PLURIELLE de TOTAL ENERGIE GAZ

Présentation de la marque PLURIELLE

Déposée le 11 juillet 2012 par la Société Anonyme (SA) TOTAL ENERGIE GAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PLURIELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTAL ENERGIE GAZ domicilié(e) 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92400 - Courbevoie - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 909 351 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL SA, Direction Juridique / Marques domicilié(e) 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - Paris La Défense Cedex - France.

La marque PLURIELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLURIELLE est expirée depuis le 11 juillet 2022.

TOTAL ENERGIE GAZ a également déposé les autres marques suivantes : TEGAZ SERENITE , SOUPLESSE , OPTIMA , SYNERGIE


TOTAL ENERGIE GAZ, Société anonyme - 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92400 - Courbevoie - France - SIREN 429909351


TOTAL SA, Direction Juridique / Marques - 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - Paris La Défense Cedex - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Combustibles et matières éclairantes ; gaz de chauffage, de cuisson et d'éclairage ; gaz naturel , gaz combustible sous forme liquide ou gazeuse ;

Transport, stockage, distribution (livraison) d'énergie, notamment de produits gaziers ;

Services de conseils liés aux consommations d'énergie et aux économies d'énergie.