Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPTIMA
TOTAL ENERGIE GAZ, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3931186
Date de dépôt :
02/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/07/2022
OPTIMA de TOTAL ENERGIE GAZ

Présentation de la marque OPTIMA

Déposée le 2 juillet 2012 par la Société Anonyme (SA) TOTAL ENERGIE GAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « OPTIMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTAL ENERGIE GAZ domicilié(e) 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92400 - Courbevoie - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 909 351 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL, SA, Direction Juridique / Marques domicilié(e) 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - Paris La Défense Cedex - France.

La marque OPTIMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3931186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTIMA est expirée depuis le 2 juillet 2022.

TOTAL ENERGIE GAZ a également déposé les autres marques suivantes : PLURIELLE , TEGAZ SERENITE , SOUPLESSE , SYNERGIE


TOTAL ENERGIE GAZ, Société anonyme - 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92400 - Courbevoie - France - SIREN 429909351


TOTAL, SA, Direction Juridique / Marques - 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - Paris La Défense Cedex - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Combustibles et matières éclairantes ; gaz de chauffage, de cuisson et d'éclairage ; gaz naturel , gaz combustible sous forme liquide ou gazeuse ;

Transport, stockage, distribution (livraison) d'énergie, notamment de produits gaziers ;

Services de conseils liés aux consommations d'énergie et aux économies d'énergie.