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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOTAL ENERGIE DEVELOPPEMENT
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TACIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

TACIS
TOTAL ENERGIE DEVELOPPEMENT société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3536883
Date de dépôt :
09/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2017
TACIS de TOTAL ENERGIE DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque TACIS

Déposée le 9 novembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOTAL ENERGIE DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TACIS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOTAL ENERGIE DEVELOPPEMENT domicilié(e) 2 place de la Coupole, La Défense 6,92400 COURBEVOIE - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 195 193 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL SA DJ/Marques A l'attention de Eva BAYO, bur. 02F40 domicilié(e) 2 place de la Coupole,92078 PARIS LA DEFENSE CEDEX - 92078 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TACIS est expirée depuis le 9 novembre 2017.


TOTAL ENERGIE DEVELOPPEMENT société par actions simplifiée - 2 place de la Coupole, La Défense 6,92400 COURBEVOIE - 92400 - France - SIREN 328195193


TOTAL SA DJ/Marques A l'attention de Eva BAYO, bur. 02F40 - 2 place de la Coupole,92078 PARIS LA DEFENSE CEDEX - 92078 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-16

Publication - Publication le 21 déc. 2007 au BOPI 2007-51

Cellules et modules photovoltaïques ; piles solaires ; appareils et installations photovoltaïques pour la production d'énergie solaire ; appareils et installations photovoltaïques fonctionnant à l'énergie solaire.

Panneaux solaires.

Installation, montage, réparation, rénovation et entretien de l'ensemble des produits précités.

Assistance technique, conception technique et développement d'appareils et installations photovoltaïques.