Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

COULEURS, INTERIEUR
TOTAL CONSORTIUM CLAYTON S.A.

Numéro de dépôt :
93465690
Date de dépôt :
23/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque COULEURS, INTERIEUR

Déposée le 23 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) TOTAL CONSORTIUM CLAYTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COULEURS, INTERIEUR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTAL CONSORTIUM CLAYTON domicilié(e) 31, rue Buffon, 75005 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 102 091 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL CONSORTIUM CLAYTON - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

TOTAL CONSORTIUM CLAYTON a également déposé les autres marques suivantes : MACUISINE MONCOACH


TOTAL CONSORTIUM CLAYTON S.A. - 31, rue Buffon, 75005 PARIS - France - SIREN 582102091


TOTAL CONSORTIUM CLAYTON - France


Inscription le 4 janvier 2000 - Rejet total n°292655 - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 2000-01-04

Tissus et produits textiles Tapis, autres revêtements de sol, tentures murales non en matière textile

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.