Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
TOTAL COMPAGNIE FRANCAISE DES PETROLES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1706671
Date de dépôt :
20/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/11/2001
Marque en couleurs, figurative de TOTAL COMPAGNIE FRANCAISE DES PETROLES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) TOTAL COMPAGNIE FRANCAISE DES PETROLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTAL COMPAGNIE FRANCAISE DES PETROLES domicilié(e) 5, rue Michel-Ange, 75016 PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706671.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 20 novembre 2001.

TOTAL COMPAGNIE FRANCAISE DES PETROLES a également déposé les autres marques suivantes : GR , SAFEMIX , TOTAL CHAINLUB , VACULITE , TOTALGAS , BRINOIL , TOTAL METMIX , TOTALPAC , HYDROPLOT , TOTAL EMULKOTE


TOTAL COMPAGNIE FRANCAISE DES PETROLES (société anonyme) - 5, rue Michel-Ange, 75016 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16

Pétroles, essences, carburants et plus généralement tous hydrocarbures liquides, solides ou gazeux d'origine naturelle ou synthétiques; huiles, graisses industrielles et plus généralement tous lubrifiants