(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 20 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) TOTAL COMPAGNIE FRANCAISE DES PETROLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706671.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 20 novembre 2001.
TOTAL COMPAGNIE FRANCAISE DES PETROLES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16