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Marques déposées par TOSTAIN YVAN
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TY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TY
TOSTAIN YVAN

Numéro de dépôt :
96633918
Date de dépôt :
10/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2006

Présentation de la marque TY

Déposée le 10 juillet 1996 par TOSTAIN YVAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.

Le déposant est TOSTAIN YVAN, domicilié(e) 10 rue Jean Bart, 75006 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOSTAIN YVAN - France.

La marque TY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TY est expirée depuis le 10 juillet 2006.

TOSTAIN YVAN a également déposé les autres marques suivantes : LES DÉLICES D'APHRODITE


TOSTAIN YVAN - 10 rue Jean Bart, 75006 PARIS - France


TOSTAIN YVAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-51

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

- Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses horlogerie et instruments chronométriques. - Vêtements (habillements) chaussures, chapellerie. - Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.