Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOSTAIN
Mr TOSTAIN Antoine

Numéro de dépôt :
4232431
Date de dépôt :
09/12/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/12/2025
TOSTAIN de TOSTAIN Antoine

Présentation de la marque TOSTAIN

Déposée le 9 décembre 2015 par monsieur TOSTAIN Antoine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TOSTAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est monsieur TOSTAIN Antoine domicilié(e) 26 Avenue de Brigode - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP MARCHAL & Associés, Prise en l'un de ses membres, Me Natacha MARCHAL, Avocats au Barreau de LILLE domicilié(e) 30 rue de Thionville - 59000 - LILLE - France.

La marque TOSTAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOSTAIN arrivera à expiration en date du 9 décembre 2025.


Mr TOSTAIN Antoine - 26 Avenue de Brigode - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


SCP MARCHAL & Associés, Prise en l'un de ses membres, Me Natacha MARCHAL, Avocats au Barreau de LILLE - 30 rue de Thionville - 59000 - LILLE - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Affaires immobilières.