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Marques déposées par la société TOSSOLIA
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Les légumineuses s'en mêlent
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les légumineuses s'en mêlent
TOSSOLIA, SCOP-SA

Numéro de dépôt :
4351960
Date de dépôt :
04/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/04/2027
Les légumineuses s\'en mêlent de TOSSOLIA

Présentation de la marque Les légumineuses s'en mêlent

Déposée par voie électronique le 4 avril 2017 par la société TOSSOLIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les légumineuses s'en mêlent » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est la société TOSSOLIA domicilié(e) LE QUARRI - 04150 - REVEST DU BION - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 512 163 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOSSOLIA, M. JOEL PICHON domicilié(e) LE QUARRI - 04150 - REVEST DU BION - France.

La marque Les légumineuses s'en mêlent a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4351960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les légumineuses s'en mêlent arrivera à expiration en date du 4 avril 2027.

TOSSOLIA a également déposé les autres marques suivantes : IDEE VEGETALE , TOSSOLIA Une équipe de salariés-patrons , LES ARTISANS DU BIO


TOSSOLIA, SCOP-SA - LE QUARRI - 04150 - REVEST DU BION - France - SIREN 379512163


TOSSOLIA, M. JOEL PICHON - LE QUARRI - 04150 - REVEST DU BION - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.