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Marques déposées par la société TOSSOLIA SCOP-SA
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TOSSOLIA
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOSSOLIA
TOSSOLIA SCOP-SA

Numéro de dépôt :
3626387
Date de dépôt :
30/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2019
TOSSOLIA de TOSSOLIA SCOP-SA

Présentation de la marque TOSSOLIA

Déposée le 30 janvier 2009 par la société TOSSOLIA SCOP-SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOSSOLIA »

Le déposant est la société TOSSOLIA SCOP-SA domicilié(e) Le Quarrï,04150 REVEST-DU-BION - 04150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 512 163 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOSSOLIA domicilié(e) Le Quarrï,04150 REVEST-DU-BION - 04150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOSSOLIA est expirée depuis le 30 janvier 2019.


TOSSOLIA SCOP-SA - Le Quarrï,04150 REVEST-DU-BION - 04150 - France - SIREN 379512163


TOSSOLIA - Le Quarrï,04150 REVEST-DU-BION - 04150 - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Inscription le 6 décembre 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°774872 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-12-06

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; Tofu et préparations alimentaires à base de tofu, légumes, céréales, fruits secs ou légumineuse. ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles.