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Marques déposées par monsieur TOSSEN Erwan
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. TOSSEN Erwan

Numéro de dépôt :
4104069
Date de dépôt :
08/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/07/2024
Marque figurative de TOSSEN Erwan

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 juillet 2014 par monsieur TOSSEN Erwan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Le déposant est monsieur TOSSEN Erwan domicilié(e) 16 rue des Bas Prés - 93470 - COUBRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. TOSSEN Erwan domicilié(e) 16 rue des Bas Prés - 93470 - COUBRON - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4104069.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 8 juillet 2024.

TOSSEN Erwan a également déposé les autres marques suivantes : WND Whynotdip , TOSSEN


M. TOSSEN Erwan - 16 rue des Bas Prés - 93470 - COUBRON - France


M. TOSSEN Erwan - 16 rue des Bas Prés - 93470 - COUBRON - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Enregistrement avec modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.