Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOSISOL TTT
Numéro de dépôt :
1030438
Date de dépôt :
28/09/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque TOSISOL TTT
Déposée le 28 septembre 1977 par TOSONI CARLETTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TOSISOL TTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque TOSISOL TTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1030438.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque TOSISOL TTT est expirée depuis le 28 septembre 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-020