Déposée le 28 février 1989 par la société étrangère TOSOH CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TOYOPEARL »
Le déposant est la société étrangère TOSOH CORPORATION domicilié(e) 4560 Oaza-tonda, Shin-nanyo-shi Yamaguchi-ken,Japon (dossier no 2399882) - Japon.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, avenue de l'Agent Sarre, B.P. 74,92703 COLOMBES Cedex (dossier no 2399882) - 92703 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOSOH CORPORATION Société de droit japonais - 4560 Oaza-tonda, Shin-nanyo-shi Yamaguchi-ken,Japon (dossier no 2399882) - Japon
Cabinet Chaillot - 16/20, avenue de l'Agent Sarre, B.P. 74,92703 COLOMBES Cedex (dossier no 2399882) - 92703 - France
Renouvellement sans limitation le 27 février 2009 n°2399882 - Publication au BOPI 2009-02-27
Renouvellement sans limitation n°2137340 - Publication au BOPI 1999-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-42
Inscription le 22 septembre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°532442 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-22
Produits chimiques, non compris ceux appartenant à d'autres classes, médicaments et produits pharmaceutiques
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TOYOPEARL"