Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOSO-CSM
TOSOH CORPORATION, SOCIETE REGIE SELON LES LOIS DU JAPON

Numéro de dépôt :
1237908
Date de dépôt :
06/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/2013

Présentation de la marque TOSO-CSM

Déposée le 6 juin 1983 par TOSOH CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOSO-CSM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TOSOH CORPORATION, SOCIETE REGIE SELON LES LOIS DU JAPON domicilié(e) 4560 Kaisei-cho Shinnayo-shi,746 YAMAGUCHI,JAPON (dossier no 2240554) - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) 52 RUE DE MONCEAU,75008 PARIS (dossier no 2240554) - 75008 - France.

La marque TOSO-CSM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1237908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOSO-CSM est expirée depuis le 6 juin 2013.

TOSOH CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : NICLON , NICLON , HSZ , TOSOH , TOYOPEARL , SKYPRENE , AIA-PACK , AIA , TEPSAS , EXTOS


TOSOH CORPORATION, SOCIETE REGIE SELON LES LOIS DU JAPON - 4560 Kaisei-cho Shinnayo-shi,746 YAMAGUCHI,JAPON (dossier no 2240554) - Japon


BOUJU DERAMBURE BUGNION - 52 RUE DE MONCEAU,75008 PARIS (dossier no 2240554) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 9 avril 2003 n°2240554 - Publication au BOPI 2003-04-09

Renouvellement sans limitation n°2019633 - Publication au BOPI 1993-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-44

Inscription - Changement de dénomination n°27873 - Publication au BOPI

Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes, feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis), matières servant à calfeutrer à étouper et à isoler, amiante, mica et leurs produits, tuyaux flexibles non métalliques. Caoutchouc synthétique.