TOSO-CSM
Présentation de la marque TOSO-CSM
Déposée le 6 juin 1983 par TOSOH CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOSO-CSM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOSO-CSM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1237908.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOSO-CSM est expirée depuis le 6 juin 2013.
TOSOH CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 9 avril 2003 n°2240554 - Publication au BOPI 2003-04-09
Renouvellement sans limitation n°2019633 - Publication au BOPI 1993-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-44
Inscription - Changement de dénomination n°27873 - Publication au BOPI
Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20