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Marques déposées par la société TOSO KABUSHIKI KAISHA
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TOSO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOSO
TOSO KABUSHIKI KAISHA, société japonaise

Numéro de dépôt :
1656453
Date de dépôt :
18/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/2021

Présentation de la marque TOSO

Déposée le 18 avril 1991 par la société TOSO KABUSHIKI KAISHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOSO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société TOSO KABUSHIKI KAISHA domicilié(e) 4-9 Shinkawa 1-chome Chuo-Ku - TOKYO - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France.

La marque TOSO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20 24

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOSO est expirée depuis le 18 avril 2021.


TOSO KABUSHIKI KAISHA, société japonaise - 4-9 Shinkawa 1-chome Chuo-Ku - TOKYO - Japon


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES - 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38

Renouvellement sans limitation le 6 avril 2001 n°2195938 - Publication au BOPI 2001-04-06

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2011 n°2466860 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-03-29

Tringles de rideaux, rails de rideaux, patères de rideaux, anneaux de rideaux, crochets et épingles de rideaux, attaches de rideaux, galets pour rideaux, roulettes de rideaux;pièces et parties constitutives de ces articles; tous stores, jalousies, bannes, stores vénitiens, stores et volets verticaux, stores et volets roulants

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).