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Marques déposées par l'association loi 1901 TOSIT
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TOSIT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOSIT
TOSIT, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4378734
Date de dépôt :
25/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/07/2027
TOSIT de TOSIT

Présentation de la marque TOSIT

Déposée par voie électronique le 25 juillet 2017 par l'association loi 1901 TOSIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOSIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-33 du 18 août 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 TOSIT domicilié(e) 78 rue Olivier de Serres, c/o ORANGE - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bruno CHOLLIER, TOSIT, c/o ORANGE domicilié(e) 78 rue Olivier de Serres - 75015 - PARIS - France.

La marque TOSIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4378734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOSIT arrivera à expiration en date du 25 juillet 2027.

TOSIT a également déposé les autres marques suivantes : TOSIAM , TOSIAM , TOSIT


TOSIT, Association loi 1901 - 78 rue Olivier de Serres, c/o ORANGE - 75015 - PARIS - France


M. Bruno CHOLLIER, TOSIT, c/o ORANGE - 78 rue Olivier de Serres - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Enregistrement sans modification - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Conception de logiciels ; développement de logiciels.