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Marques déposées par la société TOSI JEAN PIERRE
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OXINET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OXINET
TOSI JEAN PIERRE

Numéro de dépôt :
1487894
Date de dépôt :
18/04/1988
Lieu de dépôt :
CASTRES
Date d'expiration :
18/04/2008

Présentation de la marque OXINET

Déposée le 18 avril 1988 par la société TOSI JEAN PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « OXINET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société TOSI JEAN PIERRE domicilié(e) 2 ALLEE DE SAINT STAPIN, 81110 DOURGNE (dossier no 2112833) - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 182 259 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOSI JEAN PIERRE domicilié(e) (dossier no 2112833) - France.

La marque OXINET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1487894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OXINET est expirée depuis le 18 avril 2008.


TOSI JEAN PIERRE - 2 ALLEE DE SAINT STAPIN, 81110 DOURGNE (dossier no 2112833) - France - SIREN 343182259


TOSI JEAN PIERRE - (dossier no 2112833) - France


Renouvellement sans limitation le 2 avril 1998 n°2112833 - Publication au BOPI 1998-04-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-08

Inscription le 31 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°304669 - Publication au BOPI 2000-07-31

Inscription le 30 mai 1994 - Transmission de propriété n°172909 - Publication au BOPI 1994-05-30

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