Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIEL SUCRÉ
M. TOSHIMITSU FUJITA Jeferson Shigueitsi

Numéro de dépôt :
4046308
Date de dépôt :
12/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/11/2023
CIEL SUCRÉ de TOSHIMITSU FUJITA Jeferson Shigueitsi

Présentation de la marque CIEL SUCRÉ

Déposée le 12 novembre 2013 par monsieur TOSHIMITSU FUJITA Jeferson Shigueitsi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CIEL SUCRÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est monsieur TOSHIMITSU FUJITA Jeferson Shigueitsi domicilié(e) 7 rue Hudri - 92400 - COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. TOSHIMITSU FUJITA Jeferson Shigueitsi domicilié(e) 7 rue Hudri - 92400 - COURBEVOIE - France.

La marque CIEL SUCRÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046308.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIEL SUCRÉ est expirée depuis le 12 novembre 2023.

TOSHIMITSU FUJITA Jeferson Shigueitsi a également déposé les autres marques suivantes : PIAZZA VERDE


M. TOSHIMITSU FUJITA Jeferson Shigueitsi - 7 rue Hudri - 92400 - COURBEVOIE - France


M. TOSHIMITSU FUJITA Jeferson Shigueitsi - 7 rue Hudri - 92400 - COURBEVOIE - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement avec modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.