TEC
Présentation de la marque TEC
Déposée le 11 juin 1990 par la société étrangère Toshiba Tec Kabushiki Kaisha (TOSHIBA TEC CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1596524.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TEC arrivera à expiration en date du 11 juin 2030.
Toshiba Tec Kabushiki Kaisha (TOSHIBA TEC CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 7 juin 2000 n°2174808 - Publication au BOPI 2000-06-07
Inscription le 24 juin 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°202850 - Publication au BOPI 1996-06-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47
Inscription le 8 avril 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°275360 - Publication au BOPI 1999-04-08
Renouvellement sans limitation le 12 mars 2010 n°2434307 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-03-12
Inscription le 15 avril 2020 - Changement d'adresse n°785330 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-04-15
Renouvellement sans limitation le 23 avril 2020 n°2746222 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-04-23