Déposée le 17 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) TOSHIBA SYSTEMES (France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-34 du 21 août 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOSHIBA SYSTEMES (France domicilié(e) 7 rue Ampère, 92800 PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 036 247 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEBOYER - France.
La marque T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98742250.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOSHIBA SYSTEMES (France) S.A., société anonyme - 7 rue Ampère, 92800 PUTEAUX - France - SIREN 338036247
CABINET LEBOYER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-52
Publication - Publication le 21 août 1998 au BOPI 1998-34
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; amplificateurs, appareils pour l'amplification des sons ; antennes ; bandes vidéo, cassettes vidéo, bandes de nettoyage de têtes de lecture, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts ; haut-parleurs, boîtiers de haut-parleurs, caméras vidéo, cartouches de jeux vidéos, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; lecteurs (informatique), lecteurs de disques compacts, lecteurs de cassettes, magnétoscopes ; lecteurs de vidéo-disques numériques ou digitaux ; récepteurs (audio-vidéo), appareils de télévisions ; répondeurs téléphoniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; modems ; ordinateurs, périphériques d'ordinateurs ; photocopieurs ; télécopieurs ; appareils téléphoniques ; traducteurs électroniques de poche ; casques d'écoute, casques d'écoute sans fil pour téléviseurs ; rétroprojecteurs ; appareils de vidéo professionnelle. Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants (articles de papeterie) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; papier d'emballage, feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement ; boîtes en cartons ou en papiers ; catalogues ; représentations graphiques ; produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, notamment journaux de programmes de télévision, revues, livrets, manuels, notices explicatives, prospectus, publications. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; affichage ; diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), courrier publicitaire ; publicité radiophonique, publicité télévisée ; démonstration de produits ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Télécommunications ; agences de presse ; communications par réseau de fibres optiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; diffusion de programmes de télévision, émission radiophoniques, émissions télévisées ; information en matière de télécommunications ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistées par ordinateur ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; télévision par câble. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelle. Location d'appareils et accessoires cinématographiques, location de films cinématographiques ; location de magnétoscopes, location de postes de radio et de télévision, location de rétroprojecteurs et d'appareils de vidéo professionnelle ; services de loisirs ; informations en matières de divertissement ; divertissement radiophonique, divertissement télévisé ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; publication de textes (autres que textes publicitaire).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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