Déposée le 1 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOSHIBA SYSTEMES FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PLUZZY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-34 du 24 août 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOSHIBA SYSTEMES FRANCE domicilié(e) 7 Rue Ampère - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 036 247 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.
La marque PLUZZY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938294.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOSHIBA SYSTEMES FRANCE, S.A.S. - 7 Rue Ampère - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 338036247
CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France
Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34
Inscription le 27 mars 2013 - Retrait partiel n°597433 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-27
Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20
Appareils, instruments et dispositifs pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils, instruments et dispositifs électriques de mesurage, de contrôle (inspection), de surveillance de la consommation en énergie électrique ; appareils, instruments et dispositifs pour l'analyse (non à usage médical) de la consommation en énergie électrique ; appareils, instruments et dispositifs électriques et électroniques de gestion de l'énergie ; appareils, instruments et dispositifs de commande, de programmation, de régulation et de contrôle pour les appareils de chauffage, de climatisation, de ventilation, d'éclairage ; installations électriques et électroniques pour la commande à distance d'opérations industrielles dans le domaine de la domotique ; sondes pour prise de température intérieure et extérieure (non à usage médical) ; thermostats ; capteurs de température et d'hygrométrie ; appareils, instruments et dispositifs électriques ou électroniques pour l'automatisation de diverses fonctions de l'habitat telles que les ouvertures, les fermetures, le chauffage, la climatisation, la ventilation, l'éclairage, la sécurité, la surveillance, la télécommunication ; appareils et instruments d'alarme et de surveillance ; détecteurs ; variateurs ; régulateurs (variateurs) d'éclairage ; prises électriques permettant la mesure de la consommation électrique d'appareils ; appareils électriques et électroniques permettant de relever des compteurs de données ; logiciels notamment dans le domaine de la gestion d'énergie, de la gestion technique du bâtiment, du matériel de sécurité, de la protection de l'habitat et de sites industriels, commerciaux et professionnels ;
Régulateurs d'installations de chauffage, de climatisation, de production de vapeur et de ventilation ;
Services de télécommunications dans le domaine de la domotique ; communications par terminaux d'ordinateur, notamment par réseau mondial de type Internet ou Intranet ; transmission d'informations, de messages et d'images assistée par ordinateurs par satellites, par réseaux de télécommunication (y compris téléphones mobiles), par réseaux télématiques et par réseaux de communications informatiques de type Internet et Intranet ; tous les services susmentionnés étant destinés au domaine de la gestion d'énergie, de la gestion technique du bâtiment, du matériel de sécurité, de la protection de l'habitat et de sites industriels, commerciaux et professionnels.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PLUZZY"
