TOSHIBA SYSTEMES (France) SA, Société au capital de 23.239.475 Euros
Numéro de dépôt :
3152184
Date de dépôt :
07/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/03/2012
Présentation de la marque EZEN 36
Déposée le 7 mars 2002 par la société TOSHIBA SYSTEMES (France) SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EZEN 36 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-15 du 12 avril 2002.
Le déposant est la société TOSHIBA SYSTEMES (France) SA domicilié(e) dont le siège social est situé 7, rue Ampère, BP 131,92804 PUTEAUX Cedex. - 92804 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 036 247 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP LE PENVEN-DUFAY-GUILLAIN Avocats associés à la Cour domicilié(e) 97, Bd Malesherbes, Vestiaire P 97,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque EZEN 36 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3152184.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOSHIBA SYSTEMES (France) SA, Société au capital de 23.239.475 Euros - dont le siège social est situé 7, rue Ampère, BP 131,92804 PUTEAUX Cedex. - 92804 - France - SIREN 338036247
SCP LE PENVEN-DUFAY-GUILLAIN Avocats associés à la Cour - 97, Bd Malesherbes, Vestiaire P 97,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-32
Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15
- Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation et d'enseignement ; appareils et instruments pour la transformation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la reproduction, du son et des images ; supports d'enregistrement magnétique, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. - Communications et transmissions par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Service d'affichage électronique. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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