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Marques déposées par Toshiba Energy Systems & Solutions Corp
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TOS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOS
Toshiba Energy Systems & Solutions Corp.

Numéro de dépôt :
4442528
Date de dépôt :
03/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/04/2028
TOS de Toshiba Energy Systems & Solutions Corp

Présentation de la marque TOS

Déposée par voie électronique le 3 avril 2018 par Toshiba Energy Systems & Solutions Corp auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-17 du 27 avril 2018.

Le déposant est Toshiba Energy Systems & Solutions Corp. domicilié(e) 72-34 Horikawa-cho, Saiwai-ku - 212-0013 - Kanagawa - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX, Monsieur Jean-Baptiste DURANTON domicilié(e) 95 rue d'Amsterdam - 75378 - Paris Cedex 8 - France.

La marque TOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4442528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOS arrivera à expiration en date du 3 avril 2028.


Toshiba Energy Systems & Solutions Corp. - 72-34 Horikawa-cho, Saiwai-ku - 212-0013 - Kanagawa - Japon


BREVALEX, Monsieur Jean-Baptiste DURANTON - 95 rue d'Amsterdam - 75378 - Paris Cedex 8 - France


Publication - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Turbogénérateurs ; bobines pour turbogénérateurs ; démarreurs pour moteurs ; moteurs électrique à courant alternatif et moteurs électrique à courant continu pour machines ; alternateurs et générateurs de courant alternatif ; générateurs de courant continu ; balais de dynamo ;

Appareils et machines de distribution ou de régulation d’énergie ; convertisseurs rotatifs ; modificateurs de phase ; noyaux magnétiques ; câbles de résistance ; électrodes.