Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ARUMS DE LA CÔTE D'AZUR
Madame Tosello Jeanine
Monsieur Benaglia Christian

Numéro de dépôt :
3245129
Date de dépôt :
11/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
11/09/2013
LES ARUMS DE LA CÔTE D\'AZUR de Tosello Jeanine

Présentation de la marque LES ARUMS DE LA CÔTE D'AZUR

Déposée le 11 septembre 2003 par madame Tosello Jeanine et monsieur Benaglia Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « LES ARUMS DE LA CÔTE D'AZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-42 du 17 octobre 2003.

Les déposants sont madame Tosello Jeanine domicilié(e) 1076 chemin des peyroues,06250 Mougins - 06250 - France et monsieur Benaglia Christian domicilié(e) Lieu dit La Bastide St Jean, 3833 RD 12,06460 Caussols - 06460 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Tosello Jeanine domicilié(e) Mas St Claire, 1076 chemin des Peyroues,06250 Mougins - 06250 - France.

La marque LES ARUMS DE LA CÔTE D'AZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ARUMS DE LA CÔTE D'AZUR est expirée depuis le 11 septembre 2013.


Madame Tosello Jeanine - 1076 chemin des peyroues,06250 Mougins - 06250 - France

Monsieur Benaglia Christian - Lieu dit La Bastide St Jean, 3833 RD 12,06460 Caussols - 06460 - France


Madame Tosello Jeanine - Mas St Claire, 1076 chemin des Peyroues,06250 Mougins - 06250 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-07

Publication - Publication le 17 oct. 2003 au BOPI 2003-42

Produits agricoles, horticoles ni préparés ni transformés ; légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.