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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOSCARA
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NATURAL GOLD
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NATURAL GOLD
TOSCARA, SARL
Laurent BERRIAT
Stephane AUSSEL

Numéro de dépôt :
3733553
Date de dépôt :
27/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
NATURAL GOLD de TOSCARA

Présentation de la marque NATURAL GOLD

Déposée par voie électronique le 27 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOSCARA, Laurent BERRIAT, Stephane AUSSEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NATURAL GOLD »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOSCARA domicilié(e) 213 Domaine de la combe - 16710 - SAINT YRIEIX - France, Laurent BERRIAT domicilié(e) 29 rue Tastet Girard - 33290 - BLANQUEFORT - France, Stephane AUSSEL domicilié(e) 12 rue Robiniere - 16110 - La Rochefoucauld - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane AUSSEL domicilié(e) 12 rue Robiniere - 16110 - La Rochefoucauld - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

TOSCARA a également déposé les autres marques suivantes : DELICATISSIME , EXTRAROMA


TOSCARA, SARL - 213 Domaine de la combe - 16710 - SAINT YRIEIX - France

Laurent BERRIAT - 29 rue Tastet Girard - 33290 - BLANQUEFORT - France

Stephane AUSSEL - 12 rue Robiniere - 16110 - La Rochefoucauld - France


Stéphane AUSSEL - 12 rue Robiniere - 16110 - La Rochefoucauld - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Inscription le 27 juillet 2011 - Rejet total n°554632 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.