Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HEP Y
TOSCANO CREATIONS INTERNATIONAL, SARL

Numéro de dépôt :
4055484
Date de dépôt :
18/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/12/2023
HEP Y de TOSCANO CREATIONS INTERNATIONAL

Présentation de la marque HEP Y

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOSCANO CREATIONS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HEP Y » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOSCANO CREATIONS INTERNATIONAL domicilié(e) 8 RUE GEORGE SAND - 37460 - CERE LA RONDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOSCANO CREATIONS INTERNATIONAL, M. HENRI BENOIT PERES domicilié(e) 8 RUE GEORGE SAND - 37460 - CERE LA RONDE - France.

La marque HEP Y a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4055484.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEP Y est expirée depuis le 18 décembre 2023.


TOSCANO CREATIONS INTERNATIONAL, SARL - 8 RUE GEORGE SAND - 37460 - CERE LA RONDE - France


TOSCANO CREATIONS INTERNATIONAL, M. HENRI BENOIT PERES - 8 RUE GEORGE SAND - 37460 - CERE LA RONDE - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Tissus ; tissus à usage textile ; velours ;

CHAUSSURES ;

VENTE EN GROS AUX PROFESSIONNELS DE CHAUSSURES.Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente en gros aux professionnels et revendeurs.