Déposée le 24 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOSCANA HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « TOSCANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-42 du 18 octobre 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOSCANA HOLDING domicilié(e) 79 bis rue de Paris - 92517 - BOULOGNE BILLANCOURT Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 535 345 664 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, M. CANLORBE Julien domicilié(e) 9 rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France.
La marque TOSCANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034545.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOSCANA HOLDING, Société à responsabilité limitée - 79 bis rue de Paris - 92517 - BOULOGNE BILLANCOURT Cedex - France - SIREN 535345664
DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, M. CANLORBE Julien - 9 rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42
Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50
Inscription le 23 septembre 2016 - Rejet partiel n°683654 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-23
Articles de papeterie ; agendas (produits de l'imprimerie) ; cartes de voeux ; cartes d'invitation ; cartes de visite ; crayons ; stylos ; marques pour livres ; feuilles (papeterie) ; écriteaux en papier ou en carton ; enseignes en papier ou en carton ; enveloppes (papeterie) ; éphémérides ; étiquettes non en tissus ; blocs (papeterie) ; blocs à dessin ; boîtes en carton ou en papier ; cachets (sceaux) ; calendriers ; tampons encreurs ; timbres (cachets) ; chemises pour documents ; classeurs (articles de bureau) ; coupe-papier (articles de bureau) ; gommes à effacer ; serre-livres ; porte-crayons ; presse-papiers ; signets, sous-main ; supports pour plumes et crayons ; taille-crayons électriques ou non électriques, tubes en carton ;
Agence de communication (relations publiques et publicité) ; agence de communication spécialisée en communication digitale ; agence de communication interne ; conseils en publicité ; conseils en communication interne et externe (relations publiques et publicité) ; conseils en communication digitale ; conseils en communication sur les réseaux sociaux ; conseils en marketing ; conseils en communication en matière de stratégie de marques et d'identité visuelle ; audits de communication (relations publiques et publicité) ; services de marchéage et de marketing ; diffusion d'annonces et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; location et recherche d'espaces publicitaires pour le compte de tiers ; achat d'espaces publicitaires pour le compte de tiers ; achat et location de matériel publicitaire ; sondages d'opinion ; relations publiques ; relations presse ; promotion des ventes pour des tiers ; organisation d'évènements au sein de l'entreprise dans le but de motiver et de stimuler les forces de vente ; études de marché ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de publicité et de promotion ; publicité, à savoir achat et planification de médias ; reproduction de documents ; rédaction de textes publicitaires ; mise à jour de documents publicitaires et de documents de communication ; services de publicité, à savoir création d'objets et de supports publicitaires ; création d'objets et de supports de communication (publicité) ; création de documentation publicitaire et/ou de communication sur tous types de supports (publicité) ; services de conception de campagnes et de matériel publicitaires et de campagnes et de matériel de communication (publicité) ; aide à la direction des affaires ; aide aux entreprises filiales dans le cadre de la direction de leurs affaires ; consultations et conseils pour l'organisation et la direction des affaires ; expertises en affaires ; informations et renseignements d'affaires ; recherches et investigations pour affaires ; estimations en affaires commerciales ; gestion des affaires commerciales ; étude et recherche de marché ; réalisation de plans de performance et de plans d'actions dans le domaine commercial ; gestion administrative d'entreprises filiales ; gestion administrative de parts sociales et d'actions détenues au sein d'entreprises tierces ; services d'édition de textes publicitaires ; services de publicité, à savoir conception de plans médias ;
Services de financement ; gestion financière ; analyses financières et de rentabilité en vue de la prise de participations dans tous types de sociétés ; constitution et investissement de capitaux ; prises de participation dans toutes sociétés ou entreprises créées ou à créer financières, commerciales, industrielles, mobilières ou immobilières ; constitution et placement de capitaux ; gestion de portefeuilles financiers ; activités d'investissement en fonds propres ; activités de capital-risque, de capital-investissement et de capital-développement ; ingénierie financière ; gestion financière de parts sociales et d'actions détenues au sein d'entreprises tierces ;
Organisation d'évènements sportifs ; mise en pages, autres qu'à buts publicitaires ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; production de films institutionnels, de vidéos ; rédaction de scénarios ;
Création et entretien de sites Web ; création (conception) de sites marchands, de bornes interactives, d'applications informatiques, d'applications Web, de solutions Web ; création (conception) de logotypes et de chartes graphiques ; services de conception graphique ; services de développement de nouveaux produits pour des tiers ; création graphique de sites Internet ; création (conception) d'Intranet et d'Extranet.
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