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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOSCA
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PL 3000
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PL 3000
TOSCA, SARL

Numéro de dépôt :
3740086
Date de dépôt :
21/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/05/2020
PL 3000 de TOSCA

Présentation de la marque PL 3000

Déposée par voie électronique le 21 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOSCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PL 3000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOSCA domicilié(e) 1 RUE DES GRAVIERS RAVILLE 28500 CHERISY - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 488 721 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOSCA domicilié(e) 1 RUE DES GRAVIERS RAVILLE 28500 CHERISY - France.

La marque PL 3000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3740086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PL 3000 est expirée depuis le 21 mai 2020.

TOSCA a également déposé les autres marques suivantes : BOX 3000 , TOSCA OBJETS PUBLICITAIRES , CIRENE , ISOMAG


TOSCA, SARL - 1 RUE DES GRAVIERS RAVILLE 28500 CHERISY - France - SIREN 443488721


TOSCA - 1 RUE DES GRAVIERS RAVILLE 28500 CHERISY - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement sans modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; Machines agricoles ; machines d'emballage ou d'empaquetage ;MACHINE POUR LE CONDITIONNEMENT, LA MISE EN PLATEAU, LA MISE EN CARTON, LA MISE EN BOITE, LA MISE EN CAISSE (DONT LES CAISSES DE GRANDES TAILLES) DE PRODUITS AGRO-ALIMENTAIRES.