Marque expirée - Marque en non vigueur

ISOMAG
TOSCA, Société à Responsabilité Limitée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3726762
Date de dépôt :
01/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/04/2020
ISOMAG de TOSCA

Présentation de la marque ISOMAG

Déposée par voie électronique le 1 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOSCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ISOMAG »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOSCA domicilié(e) 35 rue Georges Clemenceau 33440 AMBARES ET LAGRAVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 111 427 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV domicilié(e) Allée de la Forestière 33750 BEYCHAC et CAILLAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISOMAG est expirée depuis le 1 avril 2020.

TOSCA a également déposé les autres marques suivantes : BOX 3000 , TOSCA OBJETS PUBLICITAIRES , CIRENE , PL 3000


TOSCA, Société à Responsabilité Limitée unipersonnelle - 35 rue Georges Clemenceau 33440 AMBARES ET LAGRAVE - France - SIREN 521111427


AQUINOV - Allée de la Forestière 33750 BEYCHAC et CAILLAU - France


Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, l'arboriculture ; émulsifiants ; engrais et fertilisants sous forme granulaire, liquide ou foliaire ; compositions nutritives pour les plantes ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; amendements organiques ; tourbe et succédanés de tourbe ; composts ; déchets d'origine végétale, animale ou domestique, tous utilisés comme compost ; produits et préparations biologiques et bactériens pour faciliter ou améliorer la croissance des l'herbe, du gazon, des plantes, des arbustes, des fruits ou des arbres ; tous ces produits étant d'origine naturelle. ;

Préparations pour contrôler ou détruire les mauvaises herbes, les organismes nuisibles ; herbicides ; pesticides ; parasiticides ; fongicides ; ovicides ; compositions destinées à l'agriculture, l'horticulture ou l'arboriculture, contenant un ou plusieurs des produits précités ; agents et préparations pour l'élimination ou le contrôle des mousses ; agents et préparations pour la destruction ou le contrôle des limaces, fourmis, mouches, guêpes ou autres insectes ; tous ces produits étant d'origine naturelle.