BIBLIOTHÈQUE HANDI-ACCUEILLANTE

TOSCA CONSULTANTS, SARL

Présentation de la marque BIBLIOTHÈQUE HANDI-ACCUEILLANTE

Déposée le 28 avril 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOSCA CONSULTANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BIBLIOTHÈQUE HANDI-ACCUEILLANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOSCA CONSULTANTS domicilié(e) 13 RUE DU FAUBOURG POISSONNIERE - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 873 763 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOSCA CONSULTANTS domicilié(e) 13 RUE DU FAUBOURG POISSONNIERE - 75009 - PARIS - France.

La marque BIBLIOTHÈQUE HANDI-ACCUEILLANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4268319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIBLIOTHÈQUE HANDI-ACCUEILLANTE arrivera à expiration en date du 28 avril 2026.

TOSCA CONSULTANTS a également déposé les autres marques suivantes : TC TOSCA CONSULTANTS