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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOSADOR
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TOSADOR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOSADOR
TOSADOR, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4226525
Date de dépôt :
17/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/11/2025
TOSADOR de TOSADOR

Présentation de la marque TOSADOR

Déposée le 17 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOSADOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TOSADOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOSADOR domicilié(e) Impasse Louis Verd - 69540 - IRIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 800 246 423 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque TOSADOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4226525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 35 39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOSADOR arrivera à expiration en date du 17 novembre 2025.


TOSADOR, Société par Actions Simplifiée - Impasse Louis Verd - 69540 - IRIGNY - France - SIREN 800246423


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Inscription le 4 octobre 2016 - Rejet partiel n°686209 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-04

Inscription le 8 août 2017 - Transmission totale de propriété n°705932 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-08

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Plats préparés et cuisinés à base des produits rentrant dans cette classe ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Plats préparés et cuisinés à base des produits rentrant dans cette classe. Sandwichs ;

Fruits et légumes frais ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Services de bureau de placement, de sélection et de recrutement de personnel notamment pour des réceptions. Services de mise à disposition de personnel pour des réceptions, d'hôtesses d'accueil, de maitres d'hôtel, de serveurs et serveuses, de chef cuisiniers, sommeliers. Services d'organisation et de coordination (planification) de salons, foires, de réceptions professionnelles ou non professionnelles (divertissement) ; services de conseil en organisation (planification) de réceptions privées et professionnelles (divertissement) ;

Services de livraison de produits alimentaires, services de livraison à domicile de produits alimentaires, de repas et boissons. Services de livraison de plateaux-repas ;

Services de planifications de réceptions (divertissements). Services d'organisation de réceptions ; services de divertissements ; d'activités sportives et culturelles. Services d'informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Services d'organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; d'organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; d'organisation de manifestations culturelles ; services de mise à disposition d'installations de loisirs et de divertissement ;

Services de restauration (alimentation), restaurant, salon de thé, bar, services de traiteur ; services de location de chaises, tables, linges de tables, verrerie, assiettes, couverts ; services de location de constructions transportables, en particulier pour l'organisation de réceptions, repas, mariages, cocktails, services d'hôtellerie, services de conseils en matière de restauration et en matière culinaire ; services de location de structures mobiles pour tous types d'évènements. Services de location de tentes, location de chapiteaux ; location de salles de réunion ; location de pavillons ; location d'espaces de répétition, location de chambres.