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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) tos distillery
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gohelle
Marque enregistrée - Marque en vigueur

gohelle
sas tos distillery

Numéro de dépôt :
4500499
Date de dépôt :
16/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2028
gohelle de tos distillery

Présentation de la marque gohelle

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2018 par la Société par Action Simplifiée (SAS) tos distillery auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « gohelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-49 du 7 décembre 2018.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) tos distillery domicilié(e) 26 rue d'arras - 62160 - aix noulette - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOS DISTILLERY, Monsieur stephane bogaert domicilié(e) 26 rue d'arras - 62160 - aix noulette - France.

La marque gohelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4500499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque gohelle arrivera à expiration en date du 16 novembre 2028.

tos distillery a également déposé les autres marques suivantes : THE OTHER SIDE DISTILLERY , ARTESIA , HUMULUS , BOUTEFEU


sas tos distillery - 26 rue d'arras - 62160 - aix noulette - France


TOS DISTILLERY, Monsieur stephane bogaert - 26 rue d'arras - 62160 - aix noulette - France


Publication - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Bières ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).