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Marques déposées par TOS DISTILLERY
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ARTESIA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARTESIA
TOS DISTILLERY

Numéro de dépôt :
4398423
Date de dépôt :
23/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/10/2027
ARTESIA de TOS DISTILLERY

Présentation de la marque ARTESIA

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2017 par TOS DISTILLERY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTESIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-46 du 17 novembre 2017.

Le déposant est TOS DISTILLERY domicilié(e) 26 route d'Arras - 62160 - AIX NOULETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURACONSEIL, Monsieur THIERRY WEMAERE domicilié(e) 49 RUE DU FAUBOURG DE ROUBAIX - 59000 - LILLE - France.

La marque ARTESIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4398423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTESIA arrivera à expiration en date du 23 octobre 2027.

TOS DISTILLERY a également déposé les autres marques suivantes : THE OTHER SIDE DISTILLERY , HUMULUS , BOUTEFEU , gohelle


TOS DISTILLERY - 26 route d'Arras - 62160 - AIX NOULETTE - France


EURACONSEIL, Monsieur THIERRY WEMAERE - 49 RUE DU FAUBOURG DE ROUBAIX - 59000 - LILLE - France


Publication - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-46

Enregistrement avec modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée; whiskys et autres alcools (boissons alcoolisées) ;

Négoce de whiskys et autres alcools (intermédiation commerciale).