Déposée le 22 juillet 2016 par madame TORWESTEN Françoise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Contes du Palais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-32 du 12 août 2016.
Le déposant est madame TORWESTEN Françoise domicilié(e) Le Bourg, 16500 MANOT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.
La marque Contes du Palais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4289161.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Contes du Palais arrivera à expiration en date du 22 juillet 2026.
Mme TORWESTEN Françoise - Le Bourg, 16500 MANOT - France
Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France
Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32
Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50
Livres ; albums ; affiches ; cartes ; linge de table en papier ;
Confitures ; gelées, confitures, compotes, pâtes à tartiner de fruits et de légumes ; en-cas à base de fruits ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; lait et produits laitiers ;
Sucre pour faire des confitures ; pain, pâtisseries et confiseries ; pâtisseries fourrées à la confiture ; beignets (pâtisserie) ; pâtes de fruits [confiserie] ; desserts préparés [pâtisseries] ; glaces alimentaires ; chutneys [condiments] ; pâte à gâteaux ;
Services de vente au détail ou en gros de bocaux à confiture, moules à pâtisserie, boules à thé, ustensiles de cuisine, boissons, aliments, produits de boulangerie, livres, accessoires de table, à savoir vaisselle, ronds de serviette, serviettes, marque-place, corbeille, coupe à fruits, bonbonnière, distributeur de serviettes, set, dessous de verre, porte-couteau, présentoir à gâteaux, plat à gâteau, boîte à pain, boîte à gâteaux, boîte à goûter, nappe, lunch box, bocaux, centre de table, plateau ;
Services d'édition ;
Services de salon de thé ; services de traiteurs ; cafés-restaurants.
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