Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TORAZ-PIZZERIA
TORVIC Patrick

Numéro de dépôt :
3128380
Date de dépôt :
29/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2011
TORAZ-PIZZERIA de TORVIC Patrick

Présentation de la marque TORAZ-PIZZERIA

Déposée le 29 octobre 2001 par TORVIC Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TORAZ-PIZZERIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-49 du 7 décembre 2001.

Le déposant est TORVIC Patrick, domicilié(e) 7, rue Jean Macé, 94120 Fontenay S/Bois - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TORVIC - France.

La marque TORAZ-PIZZERIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3128380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TORAZ-PIZZERIA est expirée depuis le 29 octobre 2011.


TORVIC Patrick - 7, rue Jean Macé, 94120 Fontenay S/Bois - France


TORVIC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-14

Publication - Publication le 7 déc. 2001 au BOPI 2001-49

Restauration (alimentation).