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Marques déposées par la société TORUS SYSTEMS LIMITED
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TAPESTRY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAPESTRY
TORUS SYSTEMS LIMITED, société britannique, Science Park, Milton Road, CAMBRIDGE CB4 4BH (Grande-Bretagne).

Numéro de dépôt :
1286604
Date de dépôt :
01/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/10/1994

Présentation de la marque TAPESTRY

Déposée le 1 octobre 1984 par la société TORUS SYSTEMS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TAPESTRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société TORUS SYSTEMS LIMITED - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD. - France.

La marque TAPESTRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1286604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAPESTRY est expirée depuis le 1 octobre 1994.

TORUS SYSTEMS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : TORUS


TORUS SYSTEMS LIMITED, société britannique, Science Park, Milton Road, CAMBRIDGE CB4 4BH (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni


CABINET PLASSERAUD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-10

Ordinateurs, machines et appareils de traitement de données;appareils et instruments de saisie, de diffusion, de stockage, d'affichage et d'impression de données;appareils et instruments de communication électronique de données, de transmission et de reproduction de la voix;programmes et logiciels d'ordinateurs; logiciels de traitement et de communication de données.