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Torus Actions
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Torus Actions
Torus Actions

Numéro de dépôt :
4631105
Date de dépôt :
09/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2030
Torus Actions de Torus Actions

Présentation de la marque Torus Actions

Déposée par voie électronique le 9 mars 2020 par Torus Actions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Torus Actions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-14 du 3 avril 2020.

Le déposant est Torus Actions domicilié(e) 24 Rue Delmas - 31400 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Torus Actions, Madame Mai Le Ngoc Nguyen domicilié(e) 24 Rue Delmas - 31400 - Toulouse - France.

La marque Torus Actions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4631105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Torus Actions arrivera à expiration en date du 9 mars 2030.

Torus Actions a également déposé les autres marques suivantes : TORUS ACTIONS INTELLIGENCE SOLUTIONS FOR LIFE


Torus Actions - 24 Rue Delmas - 31400 - Toulouse - France


Torus Actions, Madame Mai Le Ngoc Nguyen - 24 Rue Delmas - 31400 - Toulouse - France


Publication - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Conception de logiciels ; développement de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; Développement d'intelligence artificielle.