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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TORTUGA BAY
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TORTUGA BAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TORTUGA BAY
TORTUGA BAY, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1757821
Date de dépôt :
12/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/11/2001

Présentation de la marque TORTUGA BAY

Déposée le 12 novembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TORTUGA BAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TORTUGA BAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TORTUGA BAY domicilié(e) ayant son siège social à 2 bis Rue de Terremonde, LILLE (59029) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. Benoit Lafont Conseil en Marques - France.

La marque TORTUGA BAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1757821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 27 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TORTUGA BAY est expirée depuis le 12 novembre 2001.

TORTUGA BAY a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


TORTUGA BAY, Société à responsabilité limitée - ayant son siège social à 2 bis Rue de Terremonde, LILLE (59029) - France


Mr. Benoit Lafont Conseil en Marques - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-06

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles ; jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements) ; ornements et décorations pour arbres de Noël.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].