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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TORTUGA BAY
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
TORTUGA BAY, Société à responsabilité limitée, ayant son siège social à

Numéro de dépôt :
1709555
Date de dépôt :
04/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/2001
Marque figurative de TORTUGA BAY

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 décembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TORTUGA BAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TORTUGA BAY domicilié(e) 2 bis Rue de Tenremonde, à LILLE (59029) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. Benoit Lafont, Conseil en Marques - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709555.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 4 décembre 2001.

TORTUGA BAY a également déposé les autres marques suivantes : TORTUGA BAY


TORTUGA BAY, Société à responsabilité limitée, ayant son siège social à - 2 bis Rue de Tenremonde, à LILLE (59029) - France


Mr. Benoit Lafont, Conseil en Marques - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles;jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements); ornements et décorations pour arbres de Noël

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].