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Marques déposées par TORTOUIN Dominique
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PASSTEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSTEL
TORTOUIN Dominique

Numéro de dépôt :
1524216
Date de dépôt :
08/09/1988
Lieu de dépôt :
REIMS
PASSTEL de TORTOUIN Dominique

Présentation de la marque PASSTEL

Déposée le 8 septembre 1988 par TORTOUIN Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « PASSTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TORTOUIN Dominique, domicilié(e) 28, rue Pierret, 51100 REIMS - France.

La marque PASSTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1524216.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 36 ans, la marque PASSTEL est expirée depuis le 8 septembre 1998.


TORTOUIN Dominique - 28, rue Pierret, 51100 REIMS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-39

Inscription le 28 janvier 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°271275 - Publication au BOPI 1999-01-28

Inscription le 20 février 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°51804 - Publication au BOPI 1991-02-20

Permanence téléphonique, secrétariat et domiciliation de sièges sociaux

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.